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Nos conditions GENERALES de ventes

Le fait de passer une commande avec HURBZ sprl équivaut à une acceptation expresse des présentes conditions générales qui l’emportent sur toutes autres conditions, y compris les conditions générales d’achat du client.

 

ARTICLE I DOMAINE D’APPLICATION

Les présentes conditions générales définissent les modalités dans lesquelles sont cédés les produits fabriqués et distribués par HURBZ sprl. Elles s’appliquent à toutes commandes reçues de HURBZ sprl par courrier, téléphone, Internet ou e-mail, dès lors que cette commande a été acceptée par HURBZ sprl.

En signant le bon de commande ou en acceptant la confirmation d’une commande, le signataire de la commande reconnaît expressément avoir pris connaissance des présentes conditions générales et les avoir acceptées.

HURBZ sprl se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales, sous réserve d’en informer à bref délai ses cocontractants. Seules les dérogations faisant l’objet d’un accord écrit de HURBZ sprl peuvent modifier l’application des présentes conditions générales de vente.

 

ARTICLE 2 PRODUITS

HURBZ sprl présente des produits avec les caractéristiques nécessaires permettant de respecter l’article L. 111-1 du Code de la consommation, qui prévoit la possibilité pour le client de connaître avant la prise de commande définitive les caractéristiques essentielles des produits qu’il souhaite acheter.

 

ARTICLE 3 OFFRES ET COMMANDES

Les offres de vente ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles.

Avant passation de la commande, un délai estimatif de disponibilité sera communiqué, sur demande, au client dans les plus brefs délais par courrier, téléphone ou e-mail. Si des articles devaient s’avérer indisponibles après passation de la commande, HURBZ sprl avertira le client dans les meilleurs délais.

Toute commande passée est ferme et définitive après confirmation écrite de HURBZ sprl. Cette confirmation précisera le montant exact facturé et les modalités de livraison de la commande.

Le client doit fournir toutes les informations nominatives demandées par HURBZ sprl dans le bon de commande. Avant l’envoi du bon de commande, il devra vérifier l’exhaustivité et la conformité de ces renseignements, notamment l’adresse de livraison. HURBZ sprl ne pourrait être tenu pour responsable d’éventuelles erreurs ou inexactitudes dans ces informations et des conséquences qui en découlent (retards ou erreurs de livraisons par exemple). Le cas échéant, les frais engagés pour la réexpédition de la commande seraient à la charge du client.

HURBZ sprl se réserve le droit d’annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure. Les modifications apportées par le client à son bon de commande ou à l’offre du vendeur ne seront valables qu’à la condition que HURBZ sprl les ait acceptées et confirmées par écrit.

 

ARTICLE 4 PRIX

Les prix de HURBZ sprl sont des prix hors taxes (HT) en €uro.

Les prix et renseignements portés sur les catalogues, prospectus et tarifs n’engagent pas HURBZ sprl se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, en cas de variation significative du coût des matières premières, étant toutefois entendu que le prix de vente retenu pour l'achat d'un produit correspond à celui au moment de l'envoi du bon de commande.

Les frais de livraison sont à la charge du client et sont inclus dans les prix de vente communiqués.

Les commandes sont réglées par virements bancaires uniquement.

Les délais de disponibilité comme d'expédition débutent à partir de la date d'enregistrement du moyen de paiement.

Pour les commandes de produits fabriqués spécialement ou sur mesure (couleurs), HURBZ sprl se réserve le droit de demander un acompte afin de confirmer la commande. Celui-ci ne pourra en aucun cas dépasser les 30 % du montant total TTC de la commande, frais de port inclus. Dans le cas de l’impossibilité de débiter le compte pour cet acompte, la commande sera automatiquement mise en suspend.

 

ARTICLE 5 PAIEMENT

Le paiement s’effectue à réception de la confirmation écrite de la commande par HURBZ sprl et à l’adresse du siège social de HURBZ sprl.
 Lorsque, par des conditions particulières, HURBZ sprl aura accordé au client des délais de paiements :

- tout changement important de situation financière ou économique du client même après exécution partielle des commandes, peut entraîner la révision des conditions de paiement ;

- le défaut de paiement d’un effet à son échéance entrainera de plein droit la révocation du crédit du client, les commandes ultérieures ne pouvant se faire que contre paiement ;

- toute facture impayée ou retard de paiement de plus de dix jours entrainera, quel que soit le mode de règlement prévu :

  • Sans mise en demeure préalable, le droit de HURBZ sprl de suspendre l’exécution d’autres commandes qui auraient pu être acceptées, nonobstant tout dommage et intérêts.
  • Sans mise en demeure préalable, un intérêt de retard de 1,5% par mois à compter de la date contractuelle de paiement et ce, jusqu’au jour du paiement, tout mois commencé étant dû.
  • Après mise en demeure préalable par lettre recommandée avec accusé de réception, une pénalité de 15% du montant resté impayé avec un minimum de cinquante euros (50 €) par facture. 
Sauf accord particulier, les sommes restant dues deviennent immédiatement exigibles dans le cas où l’un des paiements ne serait pas effectué à la date fixée. Toute contestation relative à une facture devra nous parvenir par écrit, dans les quinze jours de son envoi. 



ARTICLE 6 LIVRAISONS ET TRANSPORTS

HURBZ sprl s’efforcera toujours de respecter les délais de livraison communiqués à titre indicatif. 


HURBZ sprl est dégagé de plein droit de tout engagement relatif au délai de livraison en cas de force majeure (grèves, incident d’ordre technique, retard du fournisseur et pénurie de main d’œuvre). 


Toutes opérations de transport et manutention sont aux risques et périls du client auquel il appartient de vérifier les expéditions à l’arrivée et d’exercer s’il y lieu des recours contre le transporteur. Chaque livraison est accompagnée d’un bon de livraison détaillant les produits livrés. L’acheteur doit faire connaître à HURBZ sprl sans délai les anomalies constatées. En l’absence de réclamation formulée dans les huit jours, les livraisons de HURBZ sprl sont réputées effectuées correctement et conformes au bon de livraison. 


En cas d’enlèvement par le client chez HURBZ sprl les produits sont réputés avoir été contrôlés et acceptés au moment de l’enlèvement.

 

ARTICLE 7 RECLAMATIONS ET RETOUR DES MARCHANDISES


En cas de réclamation, l’acheteur devra produire ses 
coordonnées, le motif du retour et une copie de la preuve de son achat. Dans tous les cas, le retour de marchandises doit avoir fait l’objet d’un accord préalable avec HURBZ sprl.


Lorsque le retour aura été autorisé, le produit devra :


- être accompagné du bon de livraison HURBZ sprl,


- être dans son emballage d’origine, ce dernier en état 
impeccable,

- être expédié en port payé à la charge du client. 
Le non-respect de l’ensemble des conditions ci-dessus entrainera au choix de HURBZ sprl soit le refus effectif de retour, soit l’émission d’un avoir d’un montant de 75% du prix de facturation initial du produit retourné. 
Les frais de renvoi dans les établissements HURBZ sprl et les frais de retour chez le client seront à la charge de HURBZ sprl si la marchandise à laquelle la garantie s’applique se révèle être effectivement défectueuse.

 

ARTICLE 8 RESERVE DE PROPRIETE

Les marchandises restent la propriété de HURBZ sprl jusqu’au paiement intégral de leur prix.

Le transfert de la propriété de la marchandise vendue est subordonné au paiement effectif par l’acheteur du prix de la créance aux échéances. Toutefois, les risques sont transférés au client dès la livraison.

Dans le cas où les paiements n’interviendraient pas aux dates prévues, HURBZ sprl se réserve le droit de reprendre la marchandise livrée et si bon lui semble, annuler le contrat.

En cas de procédure judiciaire de redressement ou de liquidation, le client s’engage à effectuer avec diligence et célérité l’inventaire des marchandises qu’il détient et dont HURBZ sprl aura revendiqué la propriété au titre de la présente clause. En cas de défaillance du client, HURBZ sprl pourra faire réaliser cet inventaire par un huissier de justice aux frais exclusifs du client.

 

ARTICLE 9 GARANTIE

La garantie couvrira tous les défauts apparents et défauts de conformité, c’est à dire tous ceux qu’il était possible au client de déceler au moment de la livraison ou dans les huit jours calendaires qui ont suivi par un contrôle attentif et sérieux.

La garantie de HURBZ sprl est limitée, à la réparation, l’échange ou le remboursement sous forme d’avoir, du produit défectueux. En aucun cas celui-ci ne sera remboursé.

 

ARTICLE 10 EXCLUSION DE RESPONSABILITE

10.1. Lorsque le client conseille son propre client sur l’utilisation du produit il le fait sous sa propre responsabilité.

En aucun cas les produits ne peuvent être utilisés en dehors de leur application première. L’acheteur utilisateur ou revendeur prend la responsabilité de l’utilisation des produits articles et matières achetées. Il déclare en connaître la nature et ne saura en aucune façon se retourner contre HURBZ sprl pour les dommages et préjudices directs ou indirects résultant de cette utilisation.

Ainsi, HURBZ sprl ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu’immatériels ou corporels qui pourraient résulter de :

- la mauvaise utilisation des produits ;
- le non-respect des instructions indiquées dans les notices d’utilisation ;
- toute erreur de manipulation ;
- toute utilisation anormale ou non conforme à l’usage pour lequel le produit est destiné ; - toute cause d’origine extérieure.

10.2. HURBZ sprl est libéré de toutes obligations contractuelles en cas de force majeure.

Sont assimilés à la force majeure et constitueront des clauses d’extinction ou de suspension de ses obligations sans recours pour le client, les accidents affectant la production et le stockage des produits, l’incendie, l’inondation, les pannes de la machine, la grève totale ou partielle, les décisions administratives, le fait de tiers et tous événements extérieurs qui seraient de nature à retarder à empêcher ou à rendre économiquement exorbitant l’exécution de ces engagements.

 

ARTICLE 11 DROIT APPLICABLE

Ces conditions générales de vente sont régies par le droit Belge et l'acheteur reconnaît que la transaction s'est réalisée en Belgique.

Tous les litiges relatifs à l’interprétation ou à l’exécution des contrats de HURBZ sprl seront soumis aux Tribunaux compétents de Bruxelles même en cas d’appel en garantie ou de pluralité de défendeurs

Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

 

 



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Hurbz en fait une réalité ! Son design contemporain s'intègrera immédiatement à votre balcon, terrasse ou jardin.

 

Quelques données pratiques

 

  • Un ensemble Hurbz est composé de quatre pieds et quatre pots intérieurs. 
  • Un système d'évacuation et de filtration du surplus d'eau est prévu.
  • La table KiGA est en polypropilène traité pour résister au rayons UV.
  • Le montage ne nécessite que quatre écrous (fournis).
  • 72x80 cm de côté pour une hauteur maximale de 104 cm.
  • Les quatre pieds et pots s'emboitent pour occuper le moins de place possible en cas de rangement.